Le conseil municipal se réunira le 2 févrierà 18h30 salle Touny Leris. Voici le détail des principales délibérations proposées au vote.

ORDRE DU JOUR

• Approbation du procès verbal du 8 Décembre 2009
• Approbation du procès verbal du 17 Décembre 2009
• Désignation du secrétaire de séance

COMMISSION

• Comité Technique Paritaire du 9 Décembre 2009
• Commission des Finances

ADMINISTRATION GENERALE

• Habilitation funéraire : inhumations et exhumations
• Rétrocession de concession perpétuelle de Mme Bastaert
• Modification de dénomination de rue
• Convention d’objectifs et de financement d’une prestation de service entre la CAF et Gaillac

FINANCES

• Engagement de dépenses d’investissement avant l’inscription au budget primitif 2010
• Renouvellement de la ligne de Trésorerie
• Versement d’un acompte sur les subventions 2010
• Conditions générales et tarifs 2010 pour la location des salles de la Maison Dom Vayssette
• Encaissement de deux chèques de la SMACL
• Encaissement d’un chèque d’Axa
• Admission en non valeur
• Création d’une structure temporaire pour adultes handicapés : avenants
• Sorties de cartes d’abonnement à la piscine de la comptabilité des valeurs
• Garantie partielle d’emprunt réalisé par 3F Immobilière Midi-Pyrénées – Prêt Energie Performance
• Garantie partielle d’emprunts réalisés par 3F Immobilière Midi-Pyrénées – Prêt Locatif à Usage Social (PLUS) et Prêt Locatif à Usage Social Foncier (PLUS Foncier)
• Garantie partielle d’emprunts réalisés par 3F Immobilière Midi-Pyrénées – Prêt Locatif Aidé d’Intégration (PLAI) et Prêt Locatif Aidé d’Intégration Foncier (PLAI Foncier)
• Garantie partielle d’emprunt réalisé par CEFR – Prêt Locatif Social (P.L.S.) pour la constructionde l’Ehpad – Zac de Pouille
• Complément à la taxe d’occupation du domaine public
• Tarifs 2010 (modification du tarif du droit de place pour le marché forain et étalage divers du
• mètre linéaire pour les non abonnés).
• Tarifs mini séjours – Février 2010
• Plan de financement de la MCEF – demande de subvention à la Région et à l’Adème
• Plan de financement de la place de la Libération – demande de subvention au Conseil Général
• Plan de financement « déplacements doux » – demande de subvention au Conseil Général
• Demande de subventions au Conseil Général et à la Région pour la réfection de l’église de Vors

URBANISME

• Cession de la parcelle cadastrée section BT N°652 au profit de la SCI Champs de Calvet
• Acquisition de la parcelle cadastrée section BT N°230 appartenant aux consorts de Magalhaes
• Acquisition de la parcelle cadastrée section BT N°642 appartenant à Mme Diez
• Cession de la parcelle cadastrée section NK N°78 a u profit de la SARL GEO-VIA – MILLET Signalétique
• Acquisition du passage entre la place de la Libération et la Place d’Hautpoul appartenant aux copropriétaires de la place de la Libération et de la Place d’Hautpoul
• Cession gratuite et intégration à domaine public des parcelles cadastrées section LR N°57, 98, 126, 134 et 135
• Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée section LN N°183 appartenant à la SEM81.

PATRIMOINE

• Demande de subvention au Conseil Général pour l’exposition « Deux siècles d’Archéologie à Gaillac », au Muséum d’Histoire Naturelle, Philadelphe Thomas en coproduction avec l’Archéosite de Montans.

DIVERS

• Inscription au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée des sentiers

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