Le prochain conseil municipal de la ville de Gaillac se tiendra le 10 novembre à 18h30. De nombreuses délibérations sont prévues dont celle qui prévoit une augmentation  du budget  pour les travaux de la Place de Libération.

Le menu du prochain conseil municipal promet d’être copieux. Après le débat tendu avec les commerçants (voir les articles de la Dépêche du Midi ici et là), la majorité municipale reparlera en préambule aux délibérations du nouveau sens de circulation et de la Place de la Libération. Cette même Place de la Libération fera l’objet d’une modification budgétaire importante avec un coût désormais annoncé de 2 730 000 euros au lieu des 2 200 000 euros annoncés lors de la présentation du projet. Une délibération qui nécessitera probablement des explications en cours de séance. A noter que les appels d’offres viennent d’être lancés pour le gros des travaux (à lire ici et là).

Une motion contre la Réforme des Collectivités territoriales  et une autre contre la Réforme de la Taxe Professionnelles sont elles aussi  prévues au vote. Cette dernière motion demande «le retrait du projet de suppression de la taxe professionnelle tel qu’il est proposé par le gouvernement et souhaite que soit mise en œuvre une réforme globale des finances locales, qui permette aux collectivités locales de proposer un service public efficace au profit de l’ensemble des citoyens partout sur le territoire.»

Voici le détail de l’ordre du jour :

Information :

• L’insertion dans certains marchés publics des clauses d’insertion. Le Code des marchés publics et plus particulièrement les articles permettent aux collectivités d’insérer cette clause. Dans un premier tems, il est envisagé d’insérer cette clause dans le marché de TP.
• Place de la Libération et Schéma de déplacement urbain
• Information Tour PALMATA

Administration générale

• Délégation Service Public : Restauration scolaire : présentation du rapport
• Convention Commune/Collège : dispositif accompagnement éducatif de prévention et de réparation
• Mise en place du PASS FONCIER

Finances

• Remboursement Monsieur TOÏGO : paire de lunettes et Unité Centrale
• Encaissement chèque SMACL 46.48€ : sinistre piscine d’été
• Encaissement chèque AXA 185.50 € : remplacement d’un regard
• Construction de la maison commune emploi formation : avenant n°1 marché maîtrise d’œuvre
• Mise à bail Maison Pelagatti : association CESURE
• Diverses garantie d’emprunt  : Energie Performance, Emprunt PLUS, Emprunt PLUS FONCIER, Emprunt PLAI, Emprunt PLAI FONCIER
• Subventions complémentaires
• Tarifs Piscine
• Encaissement chèque SMACL : 544.46€
• Tarifs chalets saison 2009/2010
• Tarifs emplacements camping
• Location chalets hors saison
• Demande de subvention FEADER Construction maison commune emploi et formation
• Annulation d’un titre de recettes
• Voies Bezelle
• Décision modificative N°2 : Budget eau
• Décision modificative N°5 :Budget Général
• Mandatement Barthe Immobilier

Urbanisme

• Incorporation au domaine communal d’un immeuble cadastré section BT N° 252 présumé sans maître anciennement propriété de Monsieur Boudia Miloud.

Divers

• Balisage peinture dans le cadre du projet de réalisation d’un GR entre Conques et Toulouse.
• Travaux rail axe Capdenac Tessonnières
• Motion contre la Réforme des Collectivités territoriales

Salle Touny Leris à 18h30 – place Hautpoul

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