Avec un peu de retard, voici un rapide tour d’horizon des principales décisions qui ont été inscrites à l’ordre du jour du conseil communautaire Tarn et Dadou du 29 septembre.

Le Maître d”Oeuvre de la nouvelle structure multi-accueil de Gaillac, Monsieur Pettes, fera un point sur le projet à l’heure où les appels d’offres ont été lancés.

Monsieur PECCIA-GALLETTO du cabinet Ressources Consultants Finances exposera l’état de lieux de la compétence collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés dans le cadre de l’étude d’un éventuel transfert.

TRANSFERT DE LA COMPETENCE « PROMOTION, DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE, ACTIVITES COMMERCIALES ET ACCUEIL DU PUBLIC »

KPMG de l’étude relative au projet de constitution d’un office de tourisme de pays, Monsieur le Président propose maintenant de procéder au transfert de la compétence correspondante à savoir « promotion, développement touristique, activités commerciales et accueil du public ».

Monsieur le Président rappelle que les communes membres qui sont aujourd’hui compétentes doivent transférer la compétence à Tarn et Dadou laquelle la délèguera au Syndicat Mixte de Pays du vignoble Gaillacois, Bastides et Val Dadou. Monsieur le Président précise que que Tarn et Dadou possède au sein de sa compétence facultative « protection et mise en valeur de l’environnement d’intérêt communautaire », la compétence« création et entretien de sentiers pédestres labellisés et agréés PR, délimités dans le topo guide prévu par le SMIX sur les sentiers Pays » laquelle doit être en partie intégrée dans la compétence tourisme. En effet, relèvera de la compétence tourisme la « création de sentiers pédestres … » alors que « l’entretien des sentiers pédestres … » restera de la compétence environnement. Monsieur le Président explique que, afin de permettre la création de l’office de tourisme de Pays au 1er janvier 2010, il y a lieu, dans la mesure où le transfert serait décidé par l’assemblée de Tarn et Dadou, que les communes membres délibèrent avant le 31 octobre 2009.

TRANSFERT DE LA COMPETENCE « ARCHEOSITE DE MONTANS »

A la suite de l’exposé qui avait été fait à l’assemblée lors du Conseil de Communauté du 23 juin dernier, qui faisait état de l’historique de l’archéosite de Montans ainsi que des difficultés que rencontre l’association de gestion depuis plusieurs années qui devait par conséquent être largement soutenue financièrement par la commune de Montans, la Région, le Département et Tarn et Dadou, Monsieur le Président propose que la Communauté de Communes intègre l’archéosite au sein de ses compétences via une cession de l’équipement par la commune de Montans à la communauté de communes.

L’ensemble de l’ordre du jour est disponible en téléchargement ici.

Partagez cet article avec vos amis :

Aucun autre article à lire