Tarn et Dadou : l’ordre du jour du prochain conseil communautaire du 16 novembre 2009
Ecrit par Gaillac Info le Jeudi, 12 novembre 2009Pas de commentaire
Les différents élus de la Communauté de Communes Tarn et Dadou vont se réunir le 16 novembre à 18h30 dans les locaux de TED à Técou. En voici un résumé de l’ordre du jour.
- Présentation par Monsieur Peccia-Gallato du Cabinet Ressources Consultant-Finances de la prospective financière dans le cadre du transfert de la compétence Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés.
- Transfert de la compétence Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés.
- Z.A du Mas de Rest: approbation du compte-rendu annuel administratif études, réalisation et financieà la collectivité locale fait par la SEM 81 pour l’exercice 2008
- Zone de la Bressole à Graulhet: vente de deux lots à la coopérative agricole
- ZAC L’Albarette Lisle-sur-Tarn – Vente Lot 6 à Emmaüs
- Convnetion territoriale du Pays Vignoble Gaillacois, Bastides et Val Dadou
- Décision modificative n°2: budget Petite Enfance
- Archéosite Montans: versement d’un fonds de concours à la commune de Montans
Versement d’un fonds de concours (rappel : délibération du 23/06/09 décidant de procéder au versement d’un fonds de concours à la commune de Montans pour l’archéosite s’élevant à 14 791,50 €).
Voir l’ordre du jour complet sur le site de la communauté de Communes : ici
- Communauté de Communes Tarn et Dadou
- Le Nay – Técou – BP 80133 – 81604 Gaillac Cedex
- Téléphone : 05 63 83 61 61 - Fax : 05 63 83 61 60
- Site internet : www.ted.fr
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