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sam, 11/02/12 – 3:05 | Pas de commentaire

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Tarn et Dadou : l’ordre du jour du prochain conseil communautaire du 16 novembre 2009

Ecrit par Gaillac Info le Jeudi, 12 novembre 2009Pas de commentaire
Tarn et Dadou : l’ordre du jour du prochain conseil communautaire du 16 novembre 2009

Les différents élus de la Communauté de Communes Tarn et Dadou vont se réunir le 16 novembre à 18h30 dans les locaux de TED à Técou. En voici un résumé de l’ordre du jour.

  • Présentation par Monsieur Peccia-Gallato du Cabinet Ressources Consultant-Finances de la prospective financière dans le cadre du transfert de la compétence Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés.
  • Transfert de la compétence Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés.
  • Z.A du Mas de Rest: approbation du compte-rendu annuel administratif études, réalisation et financieà la collectivité locale fait par la SEM 81 pour l’exercice 2008
  • Zone de la Bressole à Graulhet: vente de deux lots à la coopérative agricole
  • ZAC L’Albarette Lisle-sur-Tarn – Vente Lot 6 à Emmaüs
  • Convnetion territoriale du Pays Vignoble Gaillacois, Bastides et Val Dadou
  • Décision modificative n°2: budget Petite Enfance
  • Archéosite Montans: versement d’un fonds de concours à la commune de Montans

Versement d’un fonds de concours (rappel : délibération du 23/06/09 décidant de procéder au versement d’un fonds de concours à la commune de Montans pour l’archéosite s’élevant à 14 791,50 €).

Voir l’ordre du jour complet sur le site de la communauté de Communes : ici

  • Communauté de Communes Tarn et Dadou
  • Le Nay – Técou – BP 80133 – 81604 Gaillac Cedex
  • Téléphone : 05 63 83 61 61 - Fax : 05 63 83 61 60
  • Site internet : www.ted.fr

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