Tarn et Dadou : l’ordre du jour du prochain conseil communautaire du 16 novembre 2009

Les différents élus de la Communauté de Communes Tarn et Dadou vont se réunir le 16 novembre à 18h30 dans les locaux de TED à Técou. En voici un résumé de l’ordre du jour.

• Présentation par Monsieur Peccia-Gallato du Cabinet Ressources Consultant-Finances de la prospective financière dans le cadre du transfert de la compétence Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés.
• Transfert de la compétence Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés.
• Z.A du Mas de Rest: approbation du compte-rendu annuel administratif études, réalisation et financieà la collectivité locale fait par la SEM 81 pour l’exercice 2008
• Zone de la Bressole à Graulhet: vente de deux lots à la coopérative agricole
• ZAC L’Albarette Lisle-sur-Tarn – Vente Lot 6 à Emmaüs
• Convnetion territoriale du Pays Vignoble Gaillacois, Bastides et Val Dadou
• Décision modificative n°2: budget Petite Enfance
• Archéosite Montans: versement d’un fonds de concours à la commune de Montans

Versement d’un fonds de concours (rappel : délibération du 23/06/09 décidant de procéder au versement d’un fonds de concours à la commune de Montans pour l’archéosite s’élevant à 14 791,50 €).

Voir l’ordre du jour complet sur le site de la communauté de Communes : ici

Partagez cet article avec vos amis :

Aucun autre article à lire